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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOEL DELAUNAY
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La Vignette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Vignette
JOEL DELAUNAY, SARL

Numéro de dépôt :
4150864
Date de dépôt :
23/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2025
La Vignette de JOEL DELAUNAY

Présentation de la marque La Vignette

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOEL DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Vignette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOEL DELAUNAY domicilié(e) 48 RUE DE LA TESNIERE - 41110 - POUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 679 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JOEL DELAUNAY, M. Thierry DELAUNAY domicilié(e) 48 RUE DE LA TESNIERE - 41110 - POUILLE - France.

La marque La Vignette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Vignette arrivera à expiration en date du 23 janvier 2025.

JOEL DELAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : TYDY THIERRY DELAUNAY WINEMAKER , ceptembre , CEPTEMBRE VENDANGES DE FRANCE , TYDY Thierry Delaunay , COULEURS DE LOIRE , COULEURS MILLESIMES , L'esprit des Dames , JOEL DELAUNAY FRANCE , JOEL DELAUNAY FRANCE , LE GRAND BALLON


JOEL DELAUNAY, SARL - 48 RUE DE LA TESNIERE - 41110 - POUILLE - France - SIREN 414679332


SARL JOEL DELAUNAY, M. Thierry DELAUNAY - 48 RUE DE LA TESNIERE - 41110 - POUILLE - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.